Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUEILLETTES DE L'ERMITE
LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3325592
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/11/2014
LES CUEILLETTES DE L\'ERMITE de LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS

Présentation de la marque LES CUEILLETTES DE L'ERMITE

Déposée le 24 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES CUEILLETTES DE L'ERMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS domicilié(e) « Les Carrières »,46090 MAXOU - 46090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 489 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque LES CUEILLETTES DE L'ERMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUEILLETTES DE L'ERMITE est expirée depuis le 24 novembre 2014.

LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSERVES D'YVONNE , LES TARTINES D'YVONNE , La Cave du Hameau des Saveurs Michel Monteil, Artisan-conserveur , LA CUISINE D'YVONNE , LES EAUX DE VIE DU PAPÉ , MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN , LES VENDANGES D'ÉMILE


LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS Société A Responsabilité Limitée - « Les Carrières »,46090 MAXOU - 46090 - France - SIREN 477489322


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Confitures ; gelées ; compotes ; fruits, légumes et champignons conservés, séchés, déshydratés et cuits. Thé ; boissons à base de thé ; thé glacé. Fruits, légumes et champignons frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.